Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 42·fr
    ...La Totalité des parts indivises du terrain objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 40·fr
    ...Il est déclaré la suspension de toute poursuite individuelle ou to...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 30·fr
    ...24 parts des 88 parts indivises d'une maison sise à Akouda limitée...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 33·fr
    ...il s'agit de la totalité des parts indivises soit 103,17/3132 part...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 35·fr
    ...4528 parts indivises de la totalité des parts (19.000 parts) const...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 45·fr
    ...dant aux 2770/3200m² de parts indivises, extraite d'un grand terra...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 23·fr
    ...La totalité du 10/534 part indivises du titre foncier n°536580 Nab...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 15·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 4·fr
    ...La totalité de 100500 parts indivises du terrain agricole objet du...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 2·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 47·fr
    ...06 Ha, la vente est limitée à 03 hectares indivis de la parcelle "...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 25·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 17·fr
    ...ttant aux gérants d'effectuer individuellement tous les actes rele...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 43·fr
    ... de protection et de sécurité individuelles et collectives et équi...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 38·fr
    ...ntant 280.5/1122 parts dans l'indivision à extraire de l'ensemble ...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Sami Ben Abdjil Ben Ahm...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 12·fr
    Les biens acquis au cours de la vie sociale et les biens indivis e...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 2·fr
    ...La renonciation individuelle aux droits préférentiels de souscript...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 21·fr
    ...ns la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 48·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit (1000 parts / 21370 parts)...