Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 48·fr
    ...10% au maximum au conseil d'administration, qui en fait la réparti...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maximum de 70 jours, à compter de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr
    ...La durée du congé pour études peut être cumulée et portée à un max...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 11·fr
    ...ue la fondation Mohamed Bouzid Maxi, sise à Gafsa, se compose des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr
    ... ou créditeurs est limité à un maximum de 3 % l'an. Art. 23. — Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 40·fr
    ...le capital social à un montant maximum de 3.500.000 dinars. — Soi...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 12·fr
    ...A défaut de règlement, la réduction maximum applicable est de quin...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 35·fr
    ...n° 250.064 « Villa Max ». Il a pour limites : - Sud : route de Ma...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...s; 4° de porter à 12 le nombre maximum d'Administrateurs; 5° de ré...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ...ois ans renouvelable 2 fois au maximum. Art. 3. - Pour l'attribut...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr
    ...nce de Kairouan, dans un délai maximum de soixante-dix jours à dat...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 13·fr
    ...rise, soit égal au poids total maximum autorisé comme il est dit à...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ...dération de la condition d'âge maximum prévue par les statuts part...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 18·fr
    ...Tunisie, mandataire Dalle Yves Max de Trémolières les Granettes ro...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 5·fr
    ...tion saine et un effort fiscal maximum. Art. 21. — Les collectivi...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 28·fr
    ...La totalité de la prime Le taux maximum du montant de la prime de...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...ondition relative à la période maximale du détachement s'applique ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 65·fr
    ...ions, sans dépasser le montant maximum de 193.010 Dinars. Ainsi q...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 4·fr
    ...eur, ayant 5mm d'intervalle au maximum. La coiffure du Premier Pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 14·fr
    ...— Le stage est effectué pour une période de deux mois au maximum a...