Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation prescrite par le décret du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr
    ... qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par Monsie...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 16·fr
    ...e salarié donnera lieu à indemnisation dans les conditions suivant...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 6·fr
    ... 1974 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du con...
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 8·fr
    ...— Toute réunion tenue sans avoir fait l'objet d'une autorisation p...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ...décidé à l'unanimité la régularisation des statuts juridiques de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...société sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, 3...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 35·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 13·fr
    ... rue Aristide Briand Tunis **Visa N° :** 3859 du 23 mai 1967 N° ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 3·fr
    ...e heure que ce soit sauf autorisation spéciale, sur une voie publ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...— Aucun membre du Tribunal Administratif ne peut, sans l'autorisat...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...tre les mains du liquidateur élisant domicile à Menzel Temime. Le...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 22·fr
    ...- Autorisation à posteriori des conventions régies par les article...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 17·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | Nom de la parcelle | Localisation | Superficie en ...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 99·fr
    ... | SAIDANI ISMAIL | SAIDANI ISISAM B ALI | SAIDANI KHEMIS B ALI |...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 4·fr
    ...à compter de la date de la réalisation de l'augmentation de capita...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr
    ...u Bardo, rue Ali Belhaouane, faisant élection de domicile à Tunis,...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 62·fr
    ...oie d'avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur p...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 38·fr
    ...extiles ainsi que la commercialisation des produits manufacturés s...