Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 37·fr
    ... 22 mai 2007 sous le numéro D08982006, il a été décidé de porter l...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 44·fr
    ...Fixée à 982.457,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 16·fr
    ...230P Registre du Commerce B0147982005 Siège Social : 28 Rue d'Irak...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 34·fr
    ... Registre de commerce n° B03197982010 Matricule fiscal : 11745221...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 33·fr
    ...1189821D A M 000 RC : B1538902011 AFF CNSS : 271768-71 En vertu...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 28·fr
    ...0982480R RC : B 0165802006 Suivant procès verbal de l'AGO des as...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 6·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 40·fr
    ...u décret n° 82-527 du 16 mars 1982 susvisé. Art. 48 - Sont décomp...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 24·fr
    ...le décret n° 82-782 du 11 mai 1982, instituant une prime de rendem...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 4·fr
    ...tance de Tunis, sous le n° D022982007 en date du 20 juillet 2007, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 4·fr
    ...Gharbi né le 7 mai 1927 à Béja 9823 — Essaid Ben Hadj Mohamed Bou ...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 20·fr
    ...N° 3982 du 17 novembre 1970. N° 349
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 48·fr
    ...1) Approbation des comptes de la Société des années 1981, 1982, 19...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 42·fr
    ...de Médenine sous le numéro 20159824 le 25/02/2015. Il a été décidé...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 29·fr
    ...B01239982012 Suivant P.V de l'AGE enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 6·fr
    ...23 novembre 2006 dépôt n° D2415982006. Il a été constitué une SAR...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 20·fr
    ...Tribunal de 1ère instance de Tunis le 30/10/1982 sous le n° 221. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 37·fr
    ...sa le 13/5/2010 sous le n° D17898296, en conséquence l'article 3 d...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 24·fr
    ... le 17/11/2014 sous le n° D0225982012, il a été décidé de nommer M...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 23·fr
    ...te du 29/7/2016 sous le n°D0312982015. Il a été décidé : - L'autor...