...Ceux qui justifient, à la date de leur nomination, de la qualité d...

...relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services civils o...

...teurs en Chef du Travail qui justifient d'une ancienneté d'un an a...

...- Tout établissement de crédit doit justifier, lors de sa création...

...e vente ne représente qu'une justification simple et aléatoire pou...

...tion ainsi que des documents justifiant du transport direct. ## N...

...b) — Justifier avoir effectué 3 années d'études secondaires nouvea...

...te sur toutes les pièces qui justifient le transfert de propriété ...

...Djazira à Tunis, avec pièces justificatives et dans les délais lég...

...de ces mémoires mensuels, la justification du paiement des sommes ...

...Les agents non titulaires justifiant de 2 ans de services civils e...

...'empêchement légitime dûment justifié. ## Article 1296 Le simple...

...t de ses traitements et à la justification de ses droits. Art. 24...

...une nuit; La nuit doit être justifiée dans la mesure du possible....

...ssemblée Générale sur simple justification. Nul ne peut représent...

... tous ses droits civiques et justifier de dix ans de services rend...

...Toutes les oppositions justifiées seront reçues entre les mains de...

...rs de communiquer les pièces justificatives de leurs créances à so...

...'ancienneté dans ce grade ou justifiant de quatre (4) années d'anc...

...Les justifications à fournir aux tiers ou en justice des délibérat...