Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 36·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 14·fr
    ...lture auquel il rend compte de ses constatations et propose toutes...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 23·fr
    ... de la totalité des actions émises. 4 - Les nouvelles actions sou...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 24·fr
    ...nellement que comme Tutrice de ses enfants mineurs : Mounir et Mou...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 30·fr
    ...- Mr Montauti Gogliardino cède ses parts sociales (60 parts) à Mr ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 13·fr
    ...ques | 15.000 | | Graines de sesame | 150.000 | | Articles de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr
    ...Transport arien de personnes et marchandises. Représentant : Mons...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 39254 appartenant à...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 6·fr
    ...es en faveur de toutes entreprises commerciales, industrielles, pé...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 35·fr
    ...sion de Mr Karim Ben Jaddou de ses fonctions comme cogérant et la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 11·fr
    ...u 24 février 1994 et notamment ses articles 3,6 et 16, Vu le code...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 10·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 12·fr
    ...urant à Benhar Agareb - Sfax. Ses domicile à l'étude de leur Avoc...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ...i que les 272/3920 parts indivises des parties communes y afférent...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 15·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 1000...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 11·fr
    ...lité du fonds de commerce avec ses éléments corporels et incorpore...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 24·fr
    ...ieur Med Mehdi Ben Abdallah de ses fonctions de gérant de la Ste ...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 34·fr
    ...rous ainsi que les parts indivises relevant du titre foncier 48169...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    ...est fixé selon les expertises : - 1er terrain 13.200d. - 2eme terr...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 49·fr
    ...» Saïd Bellaaj et ses fils Mohsen et Slaïem S.A.R.L. au capital d...