Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 31·fr
    ...esponsable auquel il a délégué ses pouvoirs. La rétrogation sanct...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 6·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours, est fixé à quarante-cinq...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 43·fr
    ...9, avec la faculté de déléguer ses pouvoirs à un des actionnaires ...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 29·fr
    ...- Jetons de présence à allouer aux comptes et fixation de ses hono...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...n d'eux pour pouvoir accomplir ses missions. 2012M00231SANB2 Soc...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 11·fr
    ...Questions diverses Le Conseil d'Administration N° A-361/1 AVIS ...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 5·fr
    ...Les délibérations de la commission sont prises à la majorité des v...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 28·fr
    ...STRATEGIS LAB et question diverses. 2017400388SRLB2 ## Transfert...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 31·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 10·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 11·fr
    ...L'immeuble et ses escaliers sont bâtis sur une surface de pivot de...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 13·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des parts indivises soient 209...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 2·fr
    ...stionnaires de l'Intendance et ses annexes | francs 12.000 | | O...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 8·fr
    ...nt déclarées provisoirement closes. Il les invite à prendre conna...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 9·fr
    ...société CO.TU.COM, sont transmises par voie de succession conformé...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 15·fr
    ...L'admissibilité aux épreuves orales est valable pour la session où...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 15·fr
    ...stration avec la nomination de ses membres sus-indiqués : - Mr Mon...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 34·fr
    ...Les oppositions seront mises entre les mains de l'acheteur dans le...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 22·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 39254 appartenant à...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 36·fr
    ...angers Khezama-est Sousse avec ses éléments matériels et moraux co...