Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 17·fr
    ...lon de leur ancien grade si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...4) Fixer et régler les traitements, salaires, indemnités et avanta...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 16·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 27·fr
    ... du logement ou de tout autre avantage en nature dont peuvent béné...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 11·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 23·fr
    ... la vente, le retrait de tous avantages, et notamment de toutes fo...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...gence; — les rémunérations et avantages servis aux coopérants tuni...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...Le travailleur guardera, dans ce cas, le salaire et les avantages ...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ...ion centrale et bénéficie des avantages et indemnités attribués à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...ements en ce qui concerne les avantages fiscaux et financiers. Il...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 5·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ...tements, émoluments et autres avantages qui ne sont pas à la charg...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 27·fr
    ...s, remises, gratifications et avantages dans le cadre du statut du...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 5·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 10·fr
    ...s renouvelables, éligible aux avantages prévus par la loi susvisée...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 4·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    ...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...
  • Journal Officiel·2003 / N°035·page 8·fr
    ...ar ses enfants, éligibles aux avantages fiscaux prévus par la légi...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 9·fr
    ...angés à l'indice égal ou si l'avantage de traitement résultant de ...