Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 27·fr
    ...— Questions diverses. 2°) Assemblée Générale Extraordinaire qui s...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 23·fr
    ... a fait une donation de toutes ses parts sociales, au nombre de 13...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 21·fr
    ...re Monsieur Habib Zitouni dans ses fonctions de Directeur Général ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 34·fr
    ...aisant élection de domicile en ses bureaux à Tunis 12 rue Asdrubal...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 237 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 22·fr
    ...Deux copies ont été remises au tribunal de première instance de Ma...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 18·fr
    ...solutions suivantes ont été prises à l'unanimité: 1- Malgré que l...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 27·fr
    ...FABRICATION DES ALIMENTS COMPOSES « S.I.F.A.C. » Capital social...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 38·fr
    ...mobile et des électroniques et ses accessoires. Et qui a été publ...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 4·fr
    ...obilier de l'Etat et notamment ses articles 1er (paragraphe 2 de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 5·fr
    ...r poursuivre la formation à la session immédiatement suivante. L'...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 10·fr
    ...on de Monsieur Moncef Jemal de ses fonctions de gérant a été acce...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 14·fr
    ...'études, de conseils, d'expertises et d'assistance dans le domaine...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 30·fr
    ...Fethi Ben Henda ont été transmises par voie successorale à Adam Be...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 7·fr
    ...1°) Droit pénal général L'infraction et ses éléments constitutifs...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 33·fr
    ...ba Monastir par la totalité de ses éléments corporels et incorpore...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 29·fr
    ...e de l'ordonnancement des dépenses du personnel administratif et o...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 49·fr
    ... M², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du titre mère 68...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 26·fr
    ...Indépendance à Siliana loué de ses propriétaires Mahmoud et Hafnao...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 3·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions. **VI- Dépôt légal :...