Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 35·fr
    ...es devront se munir d'une autorisation d'achat délivrée par Monsie...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 35·fr
    ...strement 08200154, Monsieur Intisar Ben Boubaker Ben Mohamed Kachr...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...ves à l'existence et à la localisation du laboratoire qui seraient...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 10·fr
    ...1- Nomination et Actualisation des listes des dirigeants comme sui...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à BeKalta sur la piste conduisant à Ras...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...rsqu'ils sont munis d'une autorisation préalable délivrée par Mons...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 21·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ... dernier doit obtenir une autorisation préalable de monsieur le go...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr
    ...essaire de se munir d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 28·fr
    ... fellah demeurant à Zahrouni faisant élection de domicile chez Maî...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 14·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, 19, avenue de Paris, élisant domicile...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...rangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le Gouverne...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...Ils doivent obtenir l'autorisation du gouverneur. 2017401814VEPA1...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 3·fr
    ...i de 30 ans susvisé, sauf autorisation spéciale du Secrétaire d'Et...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 15·fr
    ... du Domaine Privé de l'État, faisant élection de domicile au Secré...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 10·fr
    ...° 37 reliant Tunis à Mateur, faisant l'objet du titre foncier déno...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 23·fr
    ... par l'Office National de l'Artisanat en qualité de propriétaire s...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...nt à Sfax, rue de la Mecque, élisant domicile en l'étude de Maître...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 16·fr
    ...ouk Djerba - Le créancier saisisant : L'Arab Tunisian Bank. socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 48·fr
    ... Mars Le Bardo - Tunis ## Réalisation de la Troisième Augmentatio...