Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 13·fr
    ... Vu les arrêtés du 6 février 1982, 16 mars 1983, 5 octobre 1984 e...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 35·fr
    ...us le n°201517277 dépôt n°D0915982011, il a été décidé la révocati...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 15·fr
    ...transport, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 10·fr
    ...La totalité de la parcelle n°E982, objet du titre foncier n°49420 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 52·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 18·fr
    ...vril 2008, quittance numéro M019829, sous le n°08100949, Mr. Georg...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 20·fr
    ... numéro 10514959 Quittance n°17982, dont deux exemplaires des stat...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 8·fr
    ... 17 Décembre 2013 sous le n° D098222013. Il a été constitué une s...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 37·fr
    ...B119982000 En vertu du PV de l'A.G.E au siège social de la sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 13·fr
    ... Rue d'Autriche, Quittance n°62982, Enregistrement n°7804305 et do...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 9·fr
    ... loi de finances pour l'année 1982 est modifié comme suit : ### A...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 22·fr
    ...ère instance sous le numéro D01982005 du 12 mai 2006. Et soulevan...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 24·fr
    ...M028412 enregistrement n° 06700982. Dont deux copies ont été dépo...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 42·fr
    ...99828BAM/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 15·fr
    ...998236/M** **RC : B0424352007** Suivant acte sous seing privé en...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 18·fr
    ...2 mars 2008, sous le numéro D 1982008, il a été constitué une SARL...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 46·fr
    ...rati, né à Kasserine le 20/11/1982, carte d'identité n° 08563828, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 25·fr
    ...B02170982014 Suivant acte de cession et P.V de l'A.G.E du 3/4/201...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 8·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 37·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...