22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2021 / N°103·page 11·fr...étage avec un escalier sous l'indivision se compose d'un immeuble ...
- Annonces Légales·2022 / N°009·page 11·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2022R00104SANB3 ...
- Journal Officiel·2004 / N°050·page 10·fr...tes sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
- Annonces Légales·2023 / N°132·page 21·fr... carrés y compris les parties indivises non encore déterminées du ...
- Annonces Légales·2024 / N°098·page 16·fr...La totalité des parts indivises soit les (763/10378) parts apparte...
- Annonces Légales·2026 / N°115·page 4·fr...chi Yosri, toutes leurs parts indivises de tout le fonds de commer...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 73·fr...Cette Convocation tient lieu de Convocation Individuelle. Le Prés...
- Annonces Légales·2014 / N°156·page 51·fr...La totalité des 87/1153 parts indivises objet du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2015 / N°117·page 19·fr...0 m² dans la limite des parts indivises représentant 1600 parts de...
- Annonces Légales·2023 / N°031·page 12·fr... étage objet du titre foncier individuel n°101433 Sousse dénommé «...
- Annonces Légales·2023 / N°112·page 11·fr...La totalité des parts indivises soit 750 m² du T.F. 31229 Manouba ...
- Annonces Légales·2004 / N°066·page 4·fr...La totalité de quatorze parts indivises de cent quatre parts reven...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 3·fr...La totalité des droits indivis 30.000 parts lui revenant dans la p...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 15·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 18·fr...b) Qu'elle est la propriété indivise des héritiers d'Amor Laroussi...
- Annonces Légales·2008 / N°037·page 18·fr...les parts indivises objet TF n° 805 Jendouba « Ennasr VIII » d'une...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 58·fr...La moitié indivise du local sis à M'saken Avenue de l'indépendance...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 32·fr...k, par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
- Annonces Légales·2010 / N°098·page 32·fr...Il s'agit des 501 parts indivises des 1410 parts appartenant au dé...
- Journal Officiel·1980 / N°039·page 37·fr... et transformée en entreprise individuelle au nom de Madame Fenina...