Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 42·fr
    ...ro 1.102, et ce, dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr
    ...nstance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à par...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...ives d'intérêts dans la limite maximum du taux d'escompte de la Ba...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr
    ...rt de personnes, et offrant au maximum neuf (9) places assises, y ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...Sa capacité maximum de transport est de cent cinquante mille (150....
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...ort de personnes et offrant au maximum neuf (9) places assises, y ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 9·fr
    ...Cette ancienneté pourra être réduite de six mois au maximum pour l...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...Chaque interrogation orale est notée de 0 à 20, soit un maximum de...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ... au minimum et trente jours au maximum de la date de la tenue de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...é est égal à 300.000 dinars au maximum; — les délais d'exécution s...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr
    ...l ne dépasse pas la proportion maximum du 2,5% se situe entre : -...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 24·fr
    ...Instance à Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à par...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr
    ...Boukhriss Meyer, Boukhriss Mûr et Boukhriss Max. **Objet** : Comm...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 5·fr
    ...10617 Max Chiche, né le 12 février 1935 à Tunis. 10618 Meyer Chik...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ...t être calculée sur la base du maximum normal d'années de service ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 9·fr
    ...2 % dont au maximum 1 % de matières inertes ou graines sans valeur...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr
    ...nistration, mais dans le délai maximum prévu par la Loi. « Les ap...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 34·fr
    ...nant ajournement dans un délai maximum de huitaine devant le juge ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    ...rché pour une nouvelle période maximale de trois ans. Au terme de ...