Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 21·fr
    ...— Autorisation à conférer aux administrateurs en exécution de l'ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...ciales demeurant à Salamboo, faisant élection de domicile en ses b...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 59·fr
    ...llite; — Attestation de régularisation avec la direction des impôt...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 31·fr
    ...— Par ailleurs et suite à la réalisation de la fusion ci-dessus, l...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 10·fr
    ...es ci-après désignée «ETAP», faisant élection de domicile à Taïpa ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 44·fr
    ...16 novembre 1973, portant autorisation de mutation du permis "Cap ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 8·fr
    ...ustrie, du commerce et de l'artisanat - Un représentant de l'union...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 7·fr
    ...vent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. L'e...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 153·fr
    ...3 | Institut Supérieur de Civilisation Islamique de Tunis | - | 16...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 20·fr
    ...Mohamed ben Khemais ben Hadj Ali BEN DHIA, élisant domicile en l'E...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 20·fr
    ...atif demeurant à Lyon France faisant élection de domicile chez Mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...ovembre 1973, relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'A...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 18·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 7·fr
    ...roduction préalable d'une autorisation délivrée par le bureau de c...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 9·fr
    ...1 du 9 mai 1994, fixant l'organisation administrative et financièr...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 40·fr
    ...nvocation en obtenant une autorisation à cet effet du Président du...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 14·fr
    ...its incriminés ne sont pas suffisamment précis, qu'au surplus cert...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 7·fr
    ...né à la vente de souvenirs, artisanats «Drugstore» sis à l'Hôtel H...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 27·fr
    ...Pour pouvoir participer aux enchères, l'autorisation de M. le Gouv...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 10·fr
    ...r locative des immeubles de plaisance afférent à l'année 1973, ser...