Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 7·fr
    ...— L'organisation et le fonctionnement de l'inspection générale du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 50·fr
    ...428, Monsieur Hosni Majebri, élisant domicile 42 Avenue Mohamed Al...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compét...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 16·fr
    ...et la Société ISAAC D'EZRA ABOUAF, relative au même dépôt. La pré...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 9·fr
    ...écembre 1964, relatif à l'organisation générale de la scolarité à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 31·fr
    ...t à la vente des articles d'artisanat sis au rue Angleterre n°1 So...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...1) le requérant, 2) son épouse Elisabeth Kovac de nationalité Belg...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 40·fr
    ...et buvette et tous produits artisanaux avec ses éléments corporels...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 20·fr
    ...e après l'obtention d'une autorisation du gouverneur de la région....
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 96·fr
    ...NOUBI | | | BESSIS CECILE ELISABETH | KHARBECHE BEYA NEE | KEHI...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ...ue heure que ce soit sauf autorisation spéciale, sur une voie publ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 47·fr
    ...nale Immobilière de Tunisie, faisant élection de domicile en ses b...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 41·fr
    ...Visa 4659 du 19 février 1980. l'Aouina N° B-377 ## CONSTITUTION ...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 18·fr
    ...Cap Bon Ltd a sollicité l'autorisation de céder une partie de ses ...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 12·fr
    ...nue Habib Bourguiba - Tunis, élisant domicile chez son avocat Maît...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 16·fr
    ...° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 16·fr
    ...Visa : N° 3683 du 11 novembre 1964. Le Président. Hachemi Saadal...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 33·fr
    ... Sidi M'Tir, Henchir Chamam, faisant élection de domicile au burea...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 37·fr
    ...Importation, représentation vente et commercialisation des meubles...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 23·fr
    ...Dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d'Administration r...