Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ...eur ancienneté situation si l'avantage obtenu à la suite de leur t...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...Le travailleur gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages c...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...Directeur de l'unité avec rang et avantages de directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...Il bénéficie, dans cette position, des indemnités et avantages att...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr
    ... leur ancien grade, lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 29·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...Il a rang et avantages de directeur général d'administration centr...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 29·fr
    ...gralité de son salaire et des avantages y afférents. En cas d'int...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...s, remises, gratifications et avantages. u) Il suit et contrôle le...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ...-dessus et bénéficier de tous avantages que peut procurer l'Union ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr
    ...e manière à favoriser encore davantage leur amicale collaboration ...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas, le salaire et les avantages co...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 8·fr
    ...rifices qu'il comporte et les avantages qu'ils peuvent en espérer....
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 11·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 12·fr
    ...- Sont accordés à la société "briquetterie de Bizerte" les avantag...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...ion peuvent bénéficier de cet avantage par décision du Ministre de...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 9·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 19·fr
    ...octroyant à cette dernière le bénéfice des avantages de la loi sus...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 8·fr
    ...— Les rémunérations allouées sous forme d'avantages en nature ne s...