Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 10·fr
    ...été enlevée, avec les parties indivises se rapportant à l'appartem...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 4·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 6·fr
    ...- Les candidats seront informés par lettre individuelle ou par aff...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 19·fr
    ...tration, des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 8·fr
    ...l'intégralité de 150 parts dans l'indivis de la décomposition de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 30·fr
    ...Les parts indivises soient 7119.25/34597 revenant au débiteur sais...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 29·fr
    ...00 m²) équivalent à 400 parts indivises d'une totalité de 16590 pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 37·fr
    ...La moitié indivise dans l'immeuble dénommé «almostakbal» objet du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 38·fr
    ...La saisie a été faite sur les parts indivises revenant à la second...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 2·fr
    ... en résulter une souscription indivise. A titre réductible : en m...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 2·fr
    ...Immeuble à vendre les parts indivises du débiteur représentant la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 38·fr
    ...spondent à des thérapeutiques individuelles : 1°) Poliomyélite an...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 16·fr
    ...Le tarif interne des imprimés déposés individuellement est applica...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 15·fr
    ...st sous la forme de parts à l'indivision dont la superficie est de...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 7·fr
    ...Parts indivises objet T.F 27365 Gabès situé à Elmedew délégation d...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 28·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'adhé...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 13·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La BNA ne reconnaît qu'un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 55·fr
    ...Toutes les parts indivis soit (426/5871) parts dans L'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014T03407SANB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 53·fr
    ...la totalité de la part indivise de Mr Mohsen Mahmoudi de l'immeubl...