Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 19·fr
    ...° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...e tout nouvel associé à l'autorisation préalable, soit du Conseil ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...es deux ans qui suivent la réalisation de l'apport fait à la socié...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compét...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...dans le cadre d'une stratégie visant la consolidation de ses resso...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr
    ...— La coopération agricole a pour fonction l'utilisation en commun ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...- Autorisation de la cession d'actions et agrément d'un nouvel act...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...uillet 1997, relative à l'organisation de l'activité du transport ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 20·fr
    ...société sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, 3...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 31·fr
    ...Visa n° 3976 du 23 septembre 1970. N° 1647 SOCIETE « ELEGANTISS, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 10·fr
    ... à compter du 9 octobre 1971 Grisa Rachid, à compter du 10 octobre...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 11·fr
    ...Hollandaise, faisant élection de domicile à Sousse, Bou Hassina a ...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 20·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 42·fr
    ...1576), La société de Commercialisation des Textiles «SOCOTEX» ayan...
  • Journal Officiel·1991 / N°080·page 5·fr
    ...ctions de chef du service organisation, méthodes et informatique. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 44·fr
    ...oie d'avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur p...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...4 200 7° Abdallah Souisat. 3 150 8° Habib El Hani. 2 100 9° Saied ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...