Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
166 632 résultats pour ""SAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 15·fr
    ... à compter du 1er juillet 1976 Satti Melika, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 3·fr
    ...éclaration de cession ou de cessation dans les délais impartis par...
  • Journal Officiel·1995 / N°102·page 4·fr
    ...Monsieur Abdessatar Sahli, inspecteur central des services financi...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 20·fr
    ...1 - Une épreuve portant sur l'Organisation Politique en Tunisie. -...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ... notamment par l'étude la réalisation, la promotion, la gestion de...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr
    ...e; — un représentant des organisations professionnelles les plus r...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...urs notes de stage sont jugées satisfaisantes. En cas d'insuffisa...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 125·fr
    ...Restaurant Universitaire El Bassatine à la Manouba | 69 000 | 150 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...oit les attestations d'immobilisation en tenant lieu, cinq jours a...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...ue Habib Bourgoiba TUNIS Réalisation d'Augmentation de Capital S...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 43·fr
    ... Gouverneur de Sousse, l'autorisation prévue par le décret du 4 ju...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 33·fr
    ...galeth Avocat à la Cour de Cassation 15, Rue de Grèce - Tunis T...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...1° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr
    ...Le Président peut déléguer partie de ses pouvoirs après autorisati...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 16·fr
    ...ompter du 16 février 1975 Abdessatar Salah Barak, à compter du 16 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...s, au stade de leur commercialisation par les commerçants prévus a...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 18·fr
    ...995, fixant les règles d'organisation, de fonctionnement et les mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 21·fr
    ...- Examen du rapport spécial du Commissaire aux comptes, autorisati...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ... de cette annulation, et Autorisation à donner au Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 5·fr
    ... Juin 1974 1245 Chakroun Abdessattar, à compter du 2 juillet 1972...