Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr
    ...# Avantage Stipules des Administrateurs Les membres du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 5·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr
    ...Le bénéfice de cet avantage est subordonné : - à la tenue par les...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 6·fr
    ...es il pourrait bénéficier des avantages sociaux accordés au person...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 3·fr
    ...— Les bons d'équipement bénéficient des avantages fiscaux prévus p...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 6·fr
    ...ation du délai de cinq ans, l'avantage demeure un droit acquis aux...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr
    ...Il bénéficie des avantages de chef de service d'administration cen...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 15·fr
    ...s son ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de sa pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 6·fr
    ...s avec la rémunération et les avantages y afférents : directeur d'...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...à la société "PHARMA-MED" les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 12·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 29·fr
    ...**Avantages stipulés au profit des Administrateurs :** Les membres...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 5·fr
    ...riété foncière, qui a rang et avantages de secrétaire général de m...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr
    ...s emplois longs; - Renforcer davantage les fonds propres nets de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 5·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au directeur d'adm...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 22·fr
    ...e et ou du mycélium peut être avantageusement effectuée par extrac...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 23·fr
    ...n'a pas été dressé de bilan. Avantages Stipules au Profit des Adm...