22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2019 / N°046·page 13·fr...2010 a vendu toutes ses parts indivises du 6 local situé au rue Er...
- Annonces Légales·2024 / N°052·page 13·fr...Il s'agit de 300 m² (des parts indivises) du terrain à usage d'hab...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 16·fr...u immeubles propres ou dans l'indivision ; en conséquence qu'ils n...
- Annonces Légales·2013 / N°131·page 54·fr...La propriété objet de la vente représente des parties indivises de...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 55·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R02323SANB3 ...
- Annonces Légales·2009 / N°065·page 45·fr...Les parts indivise représentant les 2/3 de la totalité du titre fo...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 49·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R01616SANB3 ...
- Annonces Légales·2015 / N°144·page 44·fr...la totalité des parts indivises de l'ordre de 464,5 parts du titre...
- Journal Officiel·2001 / N°078·page 32·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2022 / N°132·page 9·fr...la totalité des parts indivises de la partie poursuivie dans le ti...
- Annonces Légales·2024 / N°098·page 18·fr...Les parts indivises soit 133.334/79360 parts lui revenants dans l'...
- Annonces Légales·2024 / N°101·page 5·fr... chacun pour moitié et dans l'indivision entre eux, la totalité du...
- Journal Officiel·2021 / N°025·page 13·fr...registrées dans leurs comptes individuels, leur évolution et les p...
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 24·fr...Les 3/13èmes à l'indivis dans l'immeuble objet du Titre foncier N°...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 42·fr...La totalité des 8995.667 parts indivises d'un total 26987 parts de...
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 70·fr...t 3 balcons outre les parties indivises communes relatives au TF n...
- Annonces Légales·2010 / N°006·page 36·fr...Les 110, 5 parts dans l'indivision sur un total de 221 parts de l'...
- Annonces Légales·2010 / N°046·page 39·fr...e 99m2 avec 137/1280.04 parts indivises des parts communes. Mise ...
- Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr...es Communications, par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2015 / N°104·page 51·fr...3- La suspension de toute poursuite individuelle et tout acte exéc...