Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 25·fr
    ...Modificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés par le...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 22·fr
    ...En conséquence de quoi, les actionnaires déclarent expressément r...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 12·fr
    ...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 35·fr
    ...le sauf disposition contraire expresse des deux parties. 2009R035...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 10·fr
    ...fert de propriétés par voie d'expropriation; — les transactions c...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 22·fr
    ...oncernant le concours ouvert, exprime l'exécution de l'agent des t...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 11·fr
    ...Société Linge expresse Siège social : Résidence Tej Amir Hboune M...
  • Journal Officiel·2004 / N°051·page 5·fr
    ...- Pour l'application du présent arrêté, les expressions ci-dessous...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 16·fr
    ...inge, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec, n’ex...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 1·fr
    ...-356 du 25 juin 1976, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 15·fr
    ...Route express Gammarth et ongle rue de la Paie, cité Mimosa, Immeu...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 14·fr
    ...ançaise, au choix du candidat exprimé sur la demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 4·fr
    ... du 1er juillet 1966, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 8·fr
    ...responsabilité limitée «Steq Express» Siège social : 8 rue 8601 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 51·fr
    ...défense des droits des journalistes et de la liberté d'expression....
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 9·fr
    ...- L'expropriation pour cause d'utilité publique. - La fonction pub...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 5·fr
    ...e gestion, - les techniques d'expression écrite et orale et la maî...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 1·fr
    ...(20 doul kaada 1379), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 5·fr
    ...Il est exprimé par les termes, "bon pour aval" ou par toute autre ...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 17·fr
    ...n d'autorisation, suivie de l'expression «établissement privé de p...