Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 58·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 44·fr
    ...lés sur parts dans les entreprises liées | | 6 624,160 | 11 899,6...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 47·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie Mohamed b. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 21·fr
    ...informé des formalités entreprises par la société pour l'augmentat...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 12·fr
    ...'œuvre et les fournitures diverses peuvent être facturés chacun en...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 8·fr
    ...Aux termes de ses délibérations en date du 20 juillet 2010 selon p...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 40·fr
    ...La vente porte sur 980 parts indivises -soit 980m2- sur les 22937 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 29·fr
    ... des statuts; - Questions diverses. Pour Extrait Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 40·fr
    ...Sa veuve Janete Ben Gadria, ses fils Mohamed Elhbib et Hssouna dem...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 13·fr
    ...ôté Est par une Tabya courte ; ses mesures du côté Sud - Est vers ...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 9·fr
    ...0782 Sfax avec les parts indivises soient 3676/116 dans le TF n°68...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 7·fr
    ...Son sol est carrelé de ciment, ses murs sont enduits et il est éga...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 4·fr
    ...Parts indivises dans la proportion de 10000/109079 ièmes objet du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 9·fr
    ...ereau indicatif des pièces remises et des sommes réclamées et ce, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr
    de parts indivises de 1454.60 m². Elles consistent en une parcelle...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ...'assistance, pour le compte de ses propres actionnaires des sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...dures de règlement seront soumises à la législation interne. 2°) ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 46·fr
    ...Monsieur Mohamed Essayed Said vend la totalité de ses parts social...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 20·fr
    ...N° B-242/1 ## PUBLICATION Aux termes de ses délibérations en dat...