Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 22·fr
    ...— Monsieur Chedli Garali est confirmé dans ses fonctions de gérant...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 13·fr
    ...st apte physiquement à exercer ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 16·fr
    ...ience physique, en fonction de ses aptitudes professionnelles. # ...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 13·fr
    ...me Sandrine Knellesen-Hanin de ses fonctions d'Administrateur et d...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr
    ... m² divisé en 2769 parts indivises constitué de la parcelle n° 169...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 38·fr
    ...iété ni dans la composition de ses administrateurs, ni dans celle ...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 3·fr
    ...e code du travail et notamment ses articles 95 à 105 ; Vu le proc...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 40·fr
    ...risations administratives requises. 2015403786VEPA1 ## Avis aux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 15·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 6·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 14·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 9·fr
    ... contre partie les parts indivises de Bakhta (600/1053), dans un q...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 9·fr
    ... Registre National des Entreprises de Tunis le 18 mars 2024 sous l...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 13·fr
    ...Ce montant devra être majoré des dépenses qui seront déterminées p...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 5·fr
    ... Kairouan" faillite produisant ses effets à l'égard des associés T...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 28·fr
    ...ui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénommé « Aziza ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 42·fr
    ...## CHAPITRE VIII ### DISPOSITIONS DIVERSES Art. 36. — En cas de r...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 37·fr
    ...blique Menzel Temime avec tous ses éléments et destiné au commerce...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 47·fr
    ...our son compte et le compte de ses enfants Najla, Nada et Zouhour,...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ... vêtements en copropriété avec ses frères Mohamed et Ridha sis Rue...