Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...salon, une cuisine et SB en possession des héritiers d'une superfi...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 31·fr
    ...1) le requérant pour 923 m2 78, et ses Germains 2) Tahar pour 923 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 18·fr
    ... Monsieur Walid Berrejeb, dans ses fonctions de Président du conse...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 39·fr
    ...Les bases de l'hôtel sont du type traditionnel : poutres et dalles...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 27·fr
    ...La durée de ses fonctions n'est pas limitée et cela avec les pouvo...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 31·fr
    ...1- La société Chaieb et cie pour le Transport de Marchandises "S.C...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 9·fr
    ...— Le nombre des places mises en concours pourra être augmenté dans...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 33·fr
    ... n° de patente n°G/256208 avec ses éléments corporels et incorpore...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 18·fr
    ...ernés à la mise en place des bases de données relatives à l'activi...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 12·fr
    ... Registre National des Entreprises sous le n°0002708Q, sont invité...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 8·fr
    ...r une partie à l'indivision de ses immeubles et ce pour le porter ...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 11·fr
    ...décisions suivantes ont été prises à l'unanimité : ## Première dé...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...rki et à l'Ouest par Masmoudi. Ses mesures sont du Nord au Sud et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 51·fr
    ...nistration; 5°) Questions Diverses; P. Le Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...14 part indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr
    ...40, série 5, cases 421 et 431 il résulte que : 1) L'article 7 des...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 24·fr
    ...- Questions diverses. 2017N00750SANB3 ## Convocation à l'assembl...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 10·fr
    ...nt le n° B1 au 1er étage, avec ses partis commune de l'immeuble "A...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 6·fr
    ...ur et de recherche concerné et ses partenaires du milieu économiqu...