Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ...ommissions et donne droit aux avantages fixés à l'article 19 de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    5°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter d...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 15·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 7·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr
    ...Ces actions bénéficient des mêmes droits et avantages que les acti...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr
    ... la réduction des salaires et avantages, l'administrateur judiciai...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...te loi peuvent bénéficier des avantages accordés aux techniciens e...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 4·fr
    ...ils avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ... et d'Urbanisme bénéficie des avantages de l'Directeur d'Administr...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr
    ...## Avantage fiscal : Tel que défini par l'article 7 de la loi n° ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur i...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ...ement à façon bénéficient des avantages fiscaux et douaniers réser...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 52·fr
    ...## CONDITIONS D'OBTENTION pour bénéficier des avantages aux Tunis...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 11·fr
    ...Le salarié gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages corre...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 19·fr
    ...la description) sont traités, avantageusement à température ambian...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr
    ... à la nécessité de renforcer davantage l'observation par les gesti...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 14·fr
    ...se de l'intérêt commun et des avantages réciproques, - et dans le...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 17·fr
    ...ient dans ces conditions, des avantages prévues par le décret, sus...