...Dans ce cas ledit membre a une voix consultative. Le président du...

...administration d'origine, la consultation des documents d'archives...

...La révocation peut être prononcée sans consultation de la commissi...

...— Le conseil de l'académie de l'air est chargé à titre consultatif...

...l'avis exprimé par le comité consultatif des mines en sa séance du...

...Le licenciement est prononcé sans consultation du conseil de disci...

...Le contrôleur financier assiste avec voix consultative aux séances...

...— La commission consultative de promotion des exportations est com...

..., et la défense, et ce après consultation de deux conseillers spéc...

...aux d'avancement et ce après consultation du conseil d'honneur. A...

...Le Président de la Chambre Syndicale assiste, à titre consultatif,...

...rant les heures de travail. Consultation du cahier des charges : ...

... après avis de la commission consultative de la promotion immobili...

...l'autorité compétente, après consultation des organisations d'empl...

...n première instance, par des consultations entre les parties contr...

...ux cessions suivantes, après consultation de la commission citée à...

...éunions du conseil avec avis consultatif. Art. 2. - Les administr...

...avorables émis par le Comité Consultatif des Mines, lors des séanc...

...Dans tous les cas, les spécialistes ne rendent que des avis consul...

... les avis émis par le comité consultatif des mines dans ses réunio...