Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 59·fr
    ...La moitié dans l'indivision de l'ensemble d'une maison Saisie à la...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 46·fr
    ...Les totalités des parts dans l'indivision revenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 45·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°150·page 8·fr
    ...x, toutes leurs parts légales indivisées de tout le fonds de comme...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 12·fr
    ...s (140D) pour chaque logement individuel; - une prime de vingt din...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 6·fr
    ...résolution des problèmes de l'individu et de la Société et ceux qu...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 28·fr
    ...Les parts indivises (10000/14398) revenant à Nabil Akrimi dans l'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 6·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 25·fr
    ...e de bain 3) La moitié dans l'indivision entre Radhia Feriani d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 43·fr
    ...- Le présent avis fait l'objet de convocation individuelle. 2016T...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 19·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu le décret n° 2005-1...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 54·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 12·fr
    ...Il s'agit de la part indivise qui est un quart de la totalité d'un...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 43·fr
    ...Toutes les parts indivises soit (1134/41010) parts de l'immeuble n...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 10·fr
    ...des en thermique de l'habitat individuel collectif ou tertiaire, e...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 15·fr
    ... de 41 m² ainsi que les parts indivises relatives au dit apparteme...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 18·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - L'examen p...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 17·fr
    ...la totalité des parts indivises objet du titre foncier Num : 68488...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 28·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le conseil ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 2·fr
    ...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les Services ...