Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ...Ce coût est majoré d'un taux maximum de 25 % au profit de l'opérat...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 24·fr
    ...5 % au maximum seront attribués au Conseil d'Administration qui en...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 27·fr
    ...s importants pour mobiliser au maximum les ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 10·fr
    ...estimation ponctuelles, estimation par méthode du maximum de vrais...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...n stage probatoire d'une durée maximum d'une année. Leur situation...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...Dans ce cas, il saisit la commission du dossier dans un délai maxi...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...Le maximum de la peine est porté à vingt ans de prison, si la pers...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une de...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 31·fr
    ...ctomètre indivisible 12 DT Le maximum de perception par voie ne p...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 20·fr
    ...Lumbroso Max, Moise, Victor et ses frères, en qualité de coproprié...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 6·fr
    ...1 % maximum. ### Réfactions #### Pour impuretés diverses : — To...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maximum de soixante dix jours à com...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·fr
    ...Il est tenu de le convoquer dans un délai maximum de quinze jours ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...ments nautiques; 7°) Le nombre maximum de passagers à embarquer; 8...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 18·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...al de la société à concurrence maxima du montant des actions A off...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...ial jusqu'à un montant nominal maximum de 2.520.000 Dinars par l'é...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de tou...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...puisse dépasser le pourcentage maximal de 5 pour cent. ## ARTICLE...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr
    ...années d'études supérieures au maximum. Art. 4. - Pour chacun des...