Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 8224/10430 de la prop...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 69·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leur dr...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 29·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle de terrain sis Blet...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 24·fr
    ...La mise à prix des parts indivis soit 79 /1164 parts est de 40.378...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 13·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 56·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017R02087SANB3 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 85·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 41·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 3·fr
    ...if Allah ben Mbarek ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 41·fr
    ...La totalité des droits indivis soit les 1262/1862 lui revenant à t...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 70·fr
    ..., Par cinquième entrée dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 54·fr
    ...La totalité des 3165 parts indivises sur 199180 parts dans le TF d...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 28·fr
    ...ayants droits copropriétaires indivis». Le conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 16·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidées de l'exer...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 12·fr
    ...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 6·fr
    ...des parts indivises dans la propriété dite "mustu 8" objet du titr...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 29·fr
    ...ycle de formation par lettres individuelles. Au terme du délai max...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 10·fr
    ... Ramzi Abbes toutes ses parts indivises du fonds de commerce soit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 5·fr
    ...mètres carrés (100 m²) dans l'indivision faisant partie d'une mais...