Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ...nce de Kairouan, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à co...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours privative de to...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...euvent pourvoir, dans un délai maximum de trois (3) mois à compter...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 14·fr
    ...exercice seront, dans un délai maximum de 3 ans à partir de la par...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après l'admissi...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...— Les Commissions prévues au présent décret fixent la valeur maxim...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 16·fr
    ...ter le piston sous la pression maximum sans abîmer ni le cylindre ...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 6·fr
    ...u présent arrêté dans un délai maximum de 6 mois à compter de sa d...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 8·fr
    ... la limite de dix pour cent au maximum de l'effectif des diplômés ...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 4·fr
    ... l'environnement dans un délai maximum d'un mois à compter de sa c...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...e de l'École, pour une période maximale d'un mois. 4 - L'exclusion...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ... au cumul de la première et du maximum de la deuxième partie de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de tou...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...Les statuts doivent prévoir le nombre minimum et le nombre maximum...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...BEL MAX et BENADY Joseph, demeurant à Medjez-el-Bab, élisant domic...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 4·fr
    ... une fois tous les six mois au maximum, afin de réviser sa décisio...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...ns leur fonction dans un délai maximum de trois mois pour la pério...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 22·fr
    ...Les poids maxima de mobilier (y compris le poids des caisses, des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ...nale de Zaghouan dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...