Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 805 résultats pour ""SPA""
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 18·fr
    ...16 - Le permis d'accès doit être inséré dans un étui transparent i...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr
    ...e est de 1880 m², et un autre espace d'une superficie de 1700 m² r...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ... Khariji et à l'Ouest par une espace, en vertu de l'expédition exé...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 17·fr
    ...ales et de légumineuses, alfa (sparte), conserves de poissons, con...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ...BARANGER, 38, rue d'Espagne, à Tunis, sous peine de forclusion. N...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 21·fr
    ...48, Rue d'Espagne, Bizerte Durée : 30 ans Objet : Construction ro...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 19·fr
    ...espace appartenant aux héritiers Echaibi. La longueur du côté sud...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 28·fr
    ...r le passage du 14 bis, rue d'Espagne pour une durée d'une année à...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 37·fr
    ...nt de trois bureaux, cuisine, espace, salle de bain, wc, en plus d...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 10·fr
    ...- établissements et espaces spécialisés en éducation préscolaire, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 15·fr
    ...rue d'Espagne - Tunis ### Convocation à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...La construction comporte un hall spacieux ouvrant sur le côté sud,...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 36·fr
    ...La société SPACA, sise au 34, rue de Carthage Ariana, a vendu à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr
    ...és au niveau inférieur, et un espace administratif comprenant quat...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 15·fr
    ...18 Juin 1974 1347 dans ledit espace, la dépression assurant audit...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr
    ...830 mètres carrés y compris l'espace de la construction sur laquel...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ...Les espaces sont divisés comme suit : * Pour les principaux bâtis...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr
    ...Le travailleur est responsable du vol ou de la disparition des cho...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...al sis à immeuble Kessemtini, Espace Moufida Bourguiba, Sakit Ezzi...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 22·fr
    ...3) Elle doit en outre être dotée d'espaces suffisants pour l'aména...