Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
166 632 résultats pour ""SAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 24·fr
    ...le fonds de commerce de vulcanisation et de vente de pncus, sis à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...e Londres, a cédé avec l'autorisation du Secrétariat d'État au Pla...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 11·fr
    ...Abdessatar Ali El Bejaoui, à compter du 1er juillet 1974. Abdelazi...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ... toutes sortes et à leurs utilisateurs. L'exploitation de tous ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ..., soit le certificat d'immobilisation de ces titres chez leur banq...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...Cette vente ne sera définitive qu'après autorisation du Secrétaria...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr
    ...enduit asphaltique imperméabilisateur, très mince, de façon à form...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 19·fr
    ...es personnes munies de l'autorisation du Gouverneur de Sbeitla (Dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ... droit, avocat à la Cour de Cassation de Tunisie, demeurant à Tuni...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...appropriée et à des conditions satisfaisantes; (VII) La Société s...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...ane, Avocat près la Cour de Cassation au Kef. AVIS DE VENTE Vent...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ...ompter de la date de leur utilisation, au ministère des affaires s...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ...## Chronométreur-analysateur : Agent chargé de mesurer et d'analy...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 15·fr
    ...us, et provenant de la capitalisation de intérêts et des primes de...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ...Le candidat devra être muni de l'autorisation administrative, prév...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...Mohamed Abdelfazir, Avocat à la Cour de Cassation à Tunis y demeur...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 6·fr
    ...du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr
    ...Abdelmajid BENAISSA, avocat à la Cour de Cassation à Tunis, y deme...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 15·fr
    ...nvier 1999 est autorisée, pour satisfaire ses besoins intérieurs f...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 15·fr
    ...— Tout acquéreur doit être muni de l'autorisation d'achat délivrée...