Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 27·fr
    ...a vendu et cédé la moitié à l'indivi du fonds de commerce sis rue ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 33·fr
    ...r Eraidh propriétaires dans l'indivision à parts égalitaires de de...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 50·fr
    ... superficie 70 avec les parts indivis soit 129/6384 part ; il s'ag...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 49·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie de plusi...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 37·fr
    ...ndarani la totalité des parts indivises lui appartenant des élémen...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 5·fr
    ...- 28.943.140 dinars, sans les frais, pour les 100/128 parts indivi...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 54·fr
    ...La totalité des 200 parts indivises d'un terrain nu situé à Kalaâ ...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle pour chaque a...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 41·fr
    ... la totalité des parts dans l'indivision de l'ordre de 724,132 par...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 9·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 10·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 30·fr
    ..., qui consiste en 444,5 parts indivises seulement à prendre de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 21·fr
    ... au dits propriétaires dans l'indivision et à parts égales. 2014T...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 35·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'imm objet d...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 49·fr
    ...La totalité des 567,455/3833 parts indivises faisant partie du tit...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 12·fr
    ...ypothécaires précitées à part indivise à raison la moitié chacun. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 9·fr
    ...Il s'agit de parts indivises d'une superficie de 14428 .57 mm de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 21·fr
    ...ILL DIAR» comme étant un tout indivisible au profit de la Société ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 39·fr
    ...régime les promoteurs à titre individuel, d'élargir la liste des a...