22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2008 / N°006·page 54·fr...La totalité des 200 parts indivises d'un terrain nu situé à Kalaâ ...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·fr...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle pour chaque a...
- Annonces Légales·2014 / N°149·page 41·fr... la totalité des parts dans l'indivision de l'ordre de 724,132 par...
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- Journal Officiel·1986 / N°002·page 10·fr...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2014 / N°053·page 30·fr..., qui consiste en 444,5 parts indivises seulement à prendre de la ...
- Annonces Légales·2014 / N°081·page 21·fr... au dits propriétaires dans l'indivision et à parts égales. 2014T...
- Annonces Légales·2015 / N°054·page 35·fr...les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'imm objet d...
- Annonces Légales·2015 / N°069·page 49·fr...La totalité des 567,455/3833 parts indivises faisant partie du tit...
- Annonces Légales·2019 / N°037·page 12·fr...ypothécaires précitées à part indivise à raison la moitié chacun. ...
- Annonces Légales·2024 / N°036·page 9·fr...Il s'agit de parts indivises d'une superficie de 14428 .57 mm de l...
- Annonces Légales·2024 / N°090·page 21·fr...ILL DIAR» comme étant un tout indivisible au profit de la Société ...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 39·fr...régime les promoteurs à titre individuel, d'élargir la liste des a...