Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 7 jours privative de tou...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...t être calculée sur la base du maximum normal d'années de services...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ...Avec un maximum de 8 mois. L'indemnité de licenciement est distin...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr
    émet son avis dans un délai maximum de deux mois, à compter de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 62·fr
    ...n° 250.064, « Villa Max ». Il a pour limites : - Sud : Route de M...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...notamment les diverses erreurs maximales tolérées. b) Les prescri...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...Le nombre maximum des actions à souscrire est fixé à 100 actions p...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...ernorat du lieu, dans un délai maximum d'un mois seulement, à comp...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ...— Des autorisations d'absence d'une année au maximum peuvent être ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 14·fr
    ...2 %, dont au maximum 1 % de matières inertes ou graines sans valeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ...rventions; 4) Le volume annuel maximal de production. ART. 32. — ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ...Et pour tous renseignements s'adresser au Cabinet de Maître Max Sc...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 6·fr
    ...— Dans un délai maximum de trois mois à compter de la date de la p...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ...le par mois de travail avec un maximum de 21 jours, dont 18 jours ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 4·fr
    ...nt conserver, pendant un délai maximum d'un an à compter de la dat...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...ances, dans la limite des taux maximum ci-après : - Groupe A : 10...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 40·fr
    ...BARDIN Victor Max Lucien, 2° Hector FELLOUS, 3° HALFON Jules et HA...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...a) Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 38·fr
    ...ra, à concurrence d'un montant maximum nominal de 401.365 Dinars p...