Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 6·fr
    ...leur ancienne situation, si l'avantage obtenu à la suite de leur n...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...rts faits à la Société et les avantages particuliers des statuts. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 9·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr
    ...2) d'un secrétaire général ayant rang et avantages de directeur d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...4) Régler les traitements, salaires, indemnités et avantages des a...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...e manière à favoriser encore davantage leur amicale collaboration ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur avancement e...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 23·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 6·fr
    ...tions navales "TUNISNAVE" les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...S'il en charge davantage, il paye le fret de l'excédent sur le pri...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ...rt ainsi que la cause de tout avantage particulier pouvant résulte...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...e tous les revenus, droits et avantages que les textes législatifs...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...ce avec les mêmes pouvoirs et avantages conférés au gérant démissi...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 8·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu de leur recrutement ...