Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 9·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr
    ...2) d'un secrétaire général ayant rang et avantages de directeur d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...4) Régler les traitements, salaires, indemnités et avantages des a...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...93, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ... manière à favoriser encore davantage leur amicale collaboration t...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur avancement es...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 23·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 6·fr
    ...ions navales "TUNISNAVE" les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...S'il en charge davantage, il paye le fret de l'excédent sur le pri...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ...t ainsi que la cause de tout avantage particulier pouvant résulter...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ... tous les revenus, droits et avantages que les textes législatifs ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...e avec les mêmes pouvoirs et avantages conférés au gérant démissio...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...93, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 8·fr
    ...leur ancienne situation si l'avantage obtenu de leur recrutement e...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ...s et finalement des coûts et avantages de chaque modèle. A titre d...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...ersonne physique ou morale. Avantages stipulés au profit des Admi...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...Qu'il désire bénéficier des avantages accordés par cette loi afin ...