22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2006 / N°062·page 15·fr...les d'immeubles, de logements individuels ou groupés à usage profe...
- Journal Officiel·1977 / N°071·page 23·fr...La totalité de sa part légale indivise de la parcelle sise au sect...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr...l'ensemble du un dixième 1/10 à l'Indivis de l'immeuble sis rue Al...
- Annonces Légales·2021 / N°021·page 26·fr...1000 parts indivises (1000 m²) du fractionnement de l'immeuble dén...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 17·fr...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2022 / N°103·page 7·fr...La totalité de ses parts dans l'indivision comptant 86 parts d'un ...
- Annonces Légales·2025 / N°026·page 10·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025R00494SANB3 ...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 63·fr...itres de propriété de 2/3 à l'indivise d'une parcelle de terre de ...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 35·fr...2 - Construction et renouvellement des appartements individuel, co...
- Annonces Légales·2015 / N°038·page 42·frindivises de la totalité de l'immeuble dénommé «Anissa» objet du t...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 41·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 17·fr...Tunisie, ainsi que des droits indivis portant sur des biens meuble...
- Annonces Légales·2013 / N°064·page 39·fr...Parts indivises à vendre : 7983360 parts de TF n°65129 Tunis consi...
- Journal Officiel·2000 / N°038·page 14·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Journal Officiel·2007 / N°028·page 8·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2024 / N°060·page 16·fr...la totalité d'un quart 1/4 indivis du rez-de-chaussée, composé d'u...
- Annonces Légales·2025 / N°092·page 3·fr...1- Approbation du rapport de gestion individuel et du rapport de g...
- Annonces Légales·2025 / N°151·page 6·fr...t 65% pour la deuxième dans l'indivision l'intégralité du local co...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 33·fr..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2009 / N°104·page 41·fr...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivis (32.2656/295) ...