Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 854 résultats pour ""STIF""
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...Les justifications à fournir aux tiers ou en justice des délibérat...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...à cette Assemblée sur simple justification de son identité. Les po...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr
    ...1°) certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 6·fr
    ...ulum vitae appuyé des pièces justificatives relevant des services ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 16·fr
    ...2) Un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services ci...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 5·fr
    ...ur des achats, ceux-ci étant justifiés selon les règles du droit c...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...Le postulant au commissionnement doit justifier, par la production...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ...is aux Assemblées sur simple justification de leur identité. Les ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...la législation en vigueur, - justifier d'une pratique professionne...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...En outre, la société n'a pas élaboré un programme exhaustif couvra...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr
    ...— justifier de connaissances ou d'une expérience suffisantes pour ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 25·fr
    ...aire ou le Brevet d'Arabe ou justifiant d'une instruction équivale...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ...carte nominative établie sur justification de leur qualité d'actio...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 14·fr
    ...ime que les circonstances le justifient et qu'il y a urgence, plac...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 5·fr
    ...Les sténographes doivent justifier d'une vitesse de 100 mots à la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 4·fr
    ... de celle-ci ne pouvant être justifiée que par la production de ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...2°) Certificat justifiant que le candidat est de nationalité tunis...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...— Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 15·fr
    ...s qui, au 31 décembre 1986 ; justifient d'un an au moins au 4ème é...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 8·fr
    ...itat, avec toutes les pièces justificatives prévues à l'arrêté sus...