Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 6·fr
    ... du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoir...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 54·fr
    ...stre du 25 décembre 1974, autorisant l'établissement de la dérivat...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ...--- ## Avis de Création d'une Association Par visa du Ministère ...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 14·fr
    ...ent de mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock exist...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 4·fr
    ...e que la taxe locative, des cotisations supplémentaires à titre de...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 16·fr
    ...Compositions vulcanisables contenant des copolymères d'éthylène et...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...es personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 5·fr
    ...at requérant se révèlent insuffisantes pour permettre à l'Etat req...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 7·fr
    ...Utilisation dans le domaine de l'assemblage d'objets plats, notamm...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 30·fr
    ...shore Limited sollicite l'autorisation de céder la totalité de ses...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 17·fr
    ...Visa : N° 3.314 en date du 9 novembre 1961. N° 2.045. AVIS EN V...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 8·fr
    ...**Objet :** Commerce des produits d'artisanat, importation et expo...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 25·fr
    ...Tout acheteur éventuel est tenu d'avoir une autorisation d'achat é...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr
    ...er à Tunis, et ce suivant autorisation accordée par le S.E. au Pla...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr
    ...257.451 Conformément aux réorganisations des structures commercia...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 15·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours susvisé sont fixées par a...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...**Nnuméro du visa : 4394 du 27 octobre 1976.** Le Président du Co...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ...nis, 41, rue de la Verrerie, faisant élection de domicile en l'Étu...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 13·fr
    ...s de l'Office National de l'Artisanat en remplacement de Monsieur ...