Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 15·fr
    ...uel brut réalisé par les contribuables tenus d'utiliser les moyens...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...1°) En cas de restitution le contribuable doit adresser au Centre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 32·fr
    ...été Bahroun Univers Agricole « BUA » Sarl au capital de 100.000 D...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 18·fr
    ...La Répartition Du Capital Social Et Du Gérant Société «Buanderie ...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 58·fr
    ...tion ou d'une défaillance attribuable aux procédures, au personnel...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 46·fr
    daire professionnel de Nefta — LOT Equipement de la Buanderie est ...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 19·fr
    ... et de l'information des contribuables, - d'exécuter la stratégie ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 4·fr
    Toutefois sont exonérés les contribuables dont les revenus annuels...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 7·fr
    ...Article premier – Sont abandonnées au profit des contribuables, le...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 5·fr
    ...3°) à 5 % du montant du forfait pour les contribuables forfaitaire...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 8·fr
    ...s élévateurs 11 Le matériel de buanderie et cuisine 12 Machines to...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr
    ...— Lorsque le contribuable dispose simultanément d'au moins trois é...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 64·fr
    ...équipement de la buanderie, est prévu, dont l'ouverture des plis a...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 34·fr
    ...| | | | | | | Bloc médical et laverie, buanderie administ...
  • Journal Officiel·2002 / N°007·page 11·fr
    ...11 - Le matériel de buanderie et cuisine. 12 - machines tournante...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 4·fr
    ...— I.** Tout contribuable désigné à l'article 1er ci-dessus qui com...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 18·fr
    Assouplissement de la régularisation de la situation des contribua...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 30·fr
    ...14 des statuts en attribuant au gérant tous les pouvoirs. 2006G01...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 13·fr
    ...— Les contribuables qui ont épargné leurs bénéfices ou revenus sou...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 22·fr
    ...ntribuables à la direction du suivi des requêtes des contribuables...