Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ...Drai Ammar 3 Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive, Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 18·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 34·fr
    ...Mademoiselle Monia Boulaaba, technicien principal, est chargée des...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 57·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Ben Henda. A l'Est : Héri...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 16·fr
    ...| 108 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76069 | non immatri...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 29·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 37·fr
    ...n El Kbira puis elle arrive à Oued Miliane qu'elle le suit en dire...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 44·fr
    ...| 101 conforme à la parcelle n°2 265 conforme à la parcelle n°5 du...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 16·fr
    ...6 - L'université virtuelle de Tunis a pour objectifs de : - assur...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé d'aucune ...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 6·fr
    ...N° 21.626 | Une parcelle de terrain | 1.067 m2 | Mademoiselle Mass...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 30·fr
    ...Ennozha Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2025 / N°097·page 16·fr
    ...MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 28·fr
    ...Dar Bouraouia Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 26·fr
    1) le requérant; 2) son frère El Béchir; Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 35·fr
    ...Ezzahra b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...