Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 32·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 4·fr
    ...Elle mesure 47,75m de Nord est vers l'Ouest il dévie vers l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 20·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée El Ouns, Qu'elle est sa pro...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 37·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 28·fr
    ...A l'Est : Reste du terrain. Au Nord : Reste du terrain. A l'Oues...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 48·fr
    ...Est une ligne droite A-B de direction Ouest-Est passant à 50 mètre...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 9·fr
    Ouest : La limite part d'un carrefour qui se trouve à l'Est de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 21·fr
    ...46076 A l'Est : T.F. 80116 Au Nord : T.F. 46076 A l'Ouest : Che...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 13·fr
    ...le rez-de-chaussée est composé d'un entrée non couvert où se trouv...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 9·fr
    ...Ce test est noté de 0 à 20. La note de chaque enseignement de lan...
  • Annonces Légales·2019 / N°106·page 15·fr
    ...de l'ouest rue Taoufi El Hakim qui mane entrée de villa, de l'est ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 28·fr
    ...Forêt Est : Propriété Mohsen Ben Saleh Ouest : Propriété Hssen et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 13·fr
    ...A l'Est : Rue Sidi ben Naiem Au Nord et à l'Ouest : le restant de...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 12·fr
    ...A l’Est : D’un point se trouvant sur la limite Nord du secteur Bli...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route et Fethi El Maâlej A l'Es...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 26·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : T. F. n° 26208. A l'Est : T. F. n° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 26·fr
    ...Zammouri Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...