1 823 résultats pour ""EXACT""
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 20·fr...et honnêteté; 2) Connaissance exacte de tous les services de l'hôt...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr...rs mandataires, est certifiée exacte par les membres du bureau de ...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr...le 14 avril 1969 a constaté l'exactitude et la sincérité de la Dé...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr...ts portés sur son carnet sont exacts. Art. 18. - Un navigant stag...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr...Tenue le 13 juin 1975, a constaté l'exactitude et la sincérité de ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr...e 2 notes; la première pour l'exactitude des opérations, la second...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr...ons doivent être complètes et exactes, lisibles et inscrites sur u...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr...le 10 août 1972, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr...les devoirs de ma charge avec exactitude, sincérité et probité ». ...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr...éposés entre leurs mains sont exactes. ART. 10. — Sont dispensés ...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 15·fr..., devra être datée, certifiée exacte et signée par le déclarant, l...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr... la raison sociale, l'adresse exacte et le numéro de la carte prof...
- Journal Officiel·1958 / N°071·page 6·fr...Toute inexactitude, omission, insuffisance ou toute autre infracti...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 21·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 25·fr...et correspond exactement à la R. 25.678, rejetée. L'immeuble se t...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr...a) le moment, la localisation exacte quand cela est approprié, et ...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr...ulique Agricole », le montant exact des avances consenties sur le ...