Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 16·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°37...
  • Journal Officiel·2020 / N°074·page 2·fr
    ...tion et de la Transformation Digitale Cessation de fonction de cha...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au-dessus du logement du père sis route...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 17·fr
    ...41G 4' 10"; longitude : 7 G 28'; altitude : 231 mètres; carte de N...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 30·fr
    ...Il s'agit de L'immeuble dénommé «INTISSAR» objet des T.F. n° 48653...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 43·fr
    ...IL s'agit d'un local commercial limité à l'est par une rue 8 m à l...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble Couvert constitué de plusieurs ateliers de...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 15·fr
    ... cité l'aéroport Tozeur, il s'agit d'un terrain nu de 138 m² de co...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 29·fr
    ...tubes en acier inoxydable austénitique soudés longitudinalement | ...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 11·fr
    ...il s'agit de l'appartement n°14 de 85m². - 71 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable clôturé sur lequel est bâ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 19·fr
    ...40G 58' 58" ; longitude : 7G 77' 44" ; altitude : 327 mètres ; car...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 8·fr
    ...la totalité des parts indivises (il s'agit des 1600/3200 m²) reven...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Bir Ali Gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 7·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle nue à la Zone El Hajeb à gauche de la vil...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 49·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts indivises revenan...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 15·fr
    ...a", latitude :40 G 52' 82"; longitude : 8 G 79' 85"; altitude : 47...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 35·fr
    ...Caractère de la zone Il s’agit des zones vertes aménagées qui son...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 34·fr
    ...Ajrod, Hidra, Kasserine, il s'agit d'un lot de terrain agricole co...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 30·fr
    ...Toutefois par dérogation à ce qui précède, lorsqu'il s'agit de l'i...