Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 52·fr
    ...Cette invention concerne la production d'acides phosphoriques en p...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 11·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 3·fr
    ...u incommodes 183 BREVETS d'invention 184 # Annonces ANNONCES 18...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 16·fr
    ...--- ## BREVETS D'INVENTION **AVIS N° 13235** Suivant procès ver...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 13·fr
    ...Henri Levy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 1·fr
    ...2922 ### Ministère de l'Economie Nationale BREVETS d'invention 2...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 1·fr
    ...000, relative aux brevets d'invention ... 1983 ## Décrets et Arrê...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que : 1) Tous les c...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 2·fr
    ...tère du Commerce BREVETS d'invention 514 ## Banque Centrale de T...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 16·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 1·fr
    ...1252 BREVETS d'invention ... 1253 # MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQU...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que le dit patin com...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 13·fr
    ...Robert Gordon Shepherd, et William Edgar Taft) Cette invention es...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 16·fr
    ...du 13 mai 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Moule po...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...Cette invention concerne, d'après l'inventeur, des concentrateurs ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 2·fr
    ...594 Ministère du Commerce BREVETS d'invention ... 594 Banque Ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 2·fr
    ...609 ## Ministère de l'Economie Nationale BREVETS d'invention ......
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 35·fr
    ...2 - Propriété industrielle Le nombre de brevets d'invention dépos...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 2·fr
    ...298 Ministère du Commerce BREVETS d'invention ... 299 Bilans (...