Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2009 / N°076·page 3·fr
    ... TUNISIENS A L'ETRANGER ## DEROGATION Par décret n° 2009-2618 du...
  • Journal Officiel·2015 / N°051·page 2·fr
    ...1331 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 3·fr
    ... du protocole relatif à la prorogation de l'accord international d...
  • Journal Officiel·2025 / N°060·page 1·fr
    ... des Finances Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 11·fr
    ...— Interrogation de psycho-pédagogie pratique, portant sur le compo...
  • Journal Officiel·2012 / N°046·page 4·fr
    ...Il est mis fin à la dérogation pour exercer dans le secteur public...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 16·fr
    ...—Interrogation de psycho-pédagogie pratique portant sur le comport...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 70·fr
    ...## Section 2 ### Validité, prorogation et renouvellement **Artic...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 20·fr
    ...alyse physico- chimique une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 26·fr
    ...insi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 4·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Chef de Service d'Administration Cent...
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 26·fr
    ... 11 janvier 1997, Portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 5·fr
    ...— Le ministre de l'agriculture délègue aux gouverneurs les préroga...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 2·fr
    ...1960 (23 doul hidja 1379), prorogant au 31 décembre 1960, les disp...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 1·fr
    ... 28 octobre 2005, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 6·fr
    ...1 – un directeur de l'unité ayant rang et prérogatives de directeu...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 19·fr
    ...N° 311 SOCIETE TROGAMES S. A. R. L. au capital de 52.455 Dinars S...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 18·fr
    ...1- Le directeur de l'unité ayant rang et prérogatives de directeur...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 10·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Chef de Service d'Administration Cent...