Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 18·fr
    ...Le prix de vente sera le prix que le Co-Titulaire aura effectiveme...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 22·fr
    ...a, en qualité de propriétaire, sera effectué le 5 mai 1969 par Mon...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 49·fr
    ...Younès ben Mohamed Esseghaïer, en qualité de propriétaire, sera ef...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ...Il sera demandé les plans des différents niveaux, une ou deux faça...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 31·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 13 octobre 1970 pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 10·fr
    ...ARTICLE 39 Absence Aucune absence ne sera tolérée sans autorisati...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 35·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 15·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 16·fr
    ...lek en qualité de propriétaire sera effectué le 16 février 1979 pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 5·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 24·fr
    ...car en qualité de propriétaire sera effectué le 2 février 1977 par...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 27·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 87·fr
    Passé ce délai, il sera considéré que la redevance n'est plus payé...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 11·fr
    ...la note finale attribuée en éducation physique sera comme suit : ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 6·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 15·fr
    ...territoire de la République il sera procédé à l'expiration d'un mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 45·fr
    ...ssi en qualité de propriétaire sera effectué le 9 janvier 1973 par...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 7·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'inté...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 17·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 21 juillet 1960 pa...