Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 3·fr
    ...- du point "A" situé à l'intersection de l'axe de la route dénommé...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 3·fr
    ...2 - Pour bénéficier de la mesure prévue par l'article premier du p...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 9·fr
    ...nstitution du permis «Cap-Bon-Golfe de Hammamet» au profit de Butt...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ... deuxième renouvellement du permis au profit de sociétés « BP », «...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 26·fr
    ...nomique et social et relative au prêt accordé à la société Tunisie...
  • Journal Officiel·2017 / N°098·page 22·fr
    - Sonia Rahmouni, juge chargé des fonctions de substitut du procur...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 7·fr
    ...Le différentiel complémentaire mentionné au paragraphe 1 du présen...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 12·fr
    ...Tunis, le 30 juin 1986 Le ministre du plan ISMAIL KHELIL Vu, le ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 30·fr
    ...Du point (E) la limite suit la route régionale n° 40 vers le Sud j...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 25·fr
    ...dans le permis Cap Bon au profit de la société Marathon Petroleum ...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 4·fr
    ...lesquelles est édifié l'Hôtel du Parc constitué d'un rez-de-chauss...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 51·fr
    ...| 491 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2947...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 25·fr
    ...dans la concession Birsa au profit de la société Oil Shipping OY, ...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 13·fr
    ...1- Considérant que le conseil constitutionnel a été saisi du proje...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 41·fr
    ...- l'atteinte des objectifs escomptés du projet et les démarches en...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 6·fr
    - du point "E" situé au croisement de la route X (avenue du 7 Nove...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 5·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr
    ...— Les frais visés à l'article 71 du présent code s'entendent des f...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 24·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 5·fr
    ...| Superficie | Nom du propriétaire ou présumé tel | | --- | --- |...