1 831 résultats pour ""Xact""
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- Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr...Il sera tenu compte non seulement de l'exactitude du report mais a...
- Journal Officiel·1961 / N°034·page 6·fr...du produit; c) la composition exacte du produit (matière active av...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr...qu'on puisse les reconsidérer exactement ; cette description peut ...
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 13·fr...Le compteur sera soumis à toutes les vérifications d'exactitude ou...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 20·fr...et honnêteté; 2) Connaissance exacte de tous les services de l'hôt...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr...rs mandataires, est certifiée exacte par les membres du bureau de ...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr...le 14 avril 1969 a constaté l'exactitude et la sincérité de la Dé...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr...ts portés sur son carnet sont exacts. Art. 18. - Un navigant stag...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr...Tenue le 13 juin 1975, a constaté l'exactitude et la sincérité de ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr...e 2 notes; la première pour l'exactitude des opérations, la second...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr...ons doivent être complètes et exactes, lisibles et inscrites sur u...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr...le 10 août 1972, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr...les devoirs de ma charge avec exactitude, sincérité et probité ». ...